Déposée le 15 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECONTAMINAIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PROMACLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-41 du 10 octobre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECONTAMINAIR domicilié(e) 51G Chemin des Hermières - 69340 - FRANCHEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 540 675 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECONTAMINAIR, M. VANHECKE François-Xavier domicilié(e) 51G Chemin des Hermières, Chez M. VANHECKE - 69340 - FRANCHEVILLE - France.
La marque PROMACLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECONTAMINAIR, SARL - 51G Chemin des Hermières - 69340 - FRANCHEVILLE - France - SIREN 512540675
DECONTAMINAIR, M. VANHECKE François-Xavier - 51G Chemin des Hermières, Chez M. VANHECKE - 69340 - FRANCHEVILLE - France
Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Appareils et installations des techniques de ventilation des locaux, appareils de toit pour les techniques de ventilation des locaux, appareils de toit pour les techniques de ventilation des locaux, appareils des techniques de ventilation des locaux résistant aux intempéries (appareils de ventilation) ; appareils et installations de ventilation ; appareils et installations de réfrigération de locaux ; appareils, installations, centrales et de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et installations de filtrage de l'air ; appareils et installations pour sécher l'air ; appareils et installations de déshumidification de l'air ; installations et appareils d'humidification ; appareils et installations de refroidissement de l'air ; appareils, équipements (canons à air chaud) et installations de production de chaleur ; canons à air chaud avec dérivation réglable ; appareils de production de chaleur pour les technologies des procédés industriels ; appareils de climatisation compacts ; appareils compacts de climatisation ; appareils de refroidissement de l'air ambiant ; appareils de ventilation à humidification directe ; appareils de ventilation avec brûleur au gaz superficiel ; appareils de ventilation construits à plat (appareils à plat) ; appareils des techniques d'air ambiant et installation des techniques d'air ambiant (appareils et installations de conditionnement d'air).
Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; services d'installation, maintenance et réparation d'appareils des techniques de ventilation des locaux ;
Conseils techniques dans le domaine de l'économie d'énergie ; conseils techniques dans le domaine des techniques de ventilation des locaux (ingénierie).
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